Conditions particulières de travail

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Les Éditions Tissot facilitent l'application du droit du travail au quotidien dans les entreprises.

Il existe différentes conditions dans lesquelles un salarié peut exercer son activité professionnelle. On parle alors de conditions de travail.

Les conditions de travail correspondent à tous les éléments qui permettent aux salariés d’exercer leur activité professionnelle. Les conditions de travail peuvent alors être aussi bien matérielles qu’humaines.

Les conditions de travail peuvent notamment concerner le temps de travail ou encore le fait d’exercer son poste de travail en télétravail ou dans les locaux de l’entreprise.

En effet, le plus souvent, un salarié exerce son activité professionnelle à temps plein dans les locaux de l’entreprise, mais il peut arriver qu’un salarié exerce son emploi à temps partiel ou encore en télétravail.

Parmi les conditions particulières de travail, on peut citer le travail de nuit, le travail dominical, les travailleurs temporaires, le travail à domicile ou encore les salariés expatriés.

Définitions pour la catégorie conditions particulières de travail

Conditions particulières de travail

Agent commercial

L’agent commercial est une personne physique ou morale mandatée par l’entreprise pour la commercialisation de ses produits. En principe, l’agent commercial ne …

Conditions particulières de travail

Changement des conditions de travail

L’employeur doit pouvoir faire évoluer la relation de travail qu’il a nouée avec ses salariés. C’est dans le cadre de son pouvoir de direction qu’il peut …

Conditions particulières de travail

Détachement

Le détachement se définit comme l’affectation temporaire par l’employeur d’un salarié à un lieu d’exécution du contrat de travail différent de celui fixé par …

Conditions particulières de travail

ETT

Entreprise de travail temporaire

Conditions particulières de travail

Expatrié (salarié)

Un salarié expatrié est un salarié qui a été :

  • soit recruté par une entreprise étrangère pour travailler à l'étranger ;
  • soit recruté par une entreprise …
Conditions particulières de travail

Intérim - Intérimaire

L’intérimaire est le travailleur salarié par une entreprise de travail temporaire (ou agence d’intérim), dont les services sont loués auprès de différents …

Conditions particulières de travail

Prêt de main-d'œuvre

L’employeur peut être amené à mettre ses salariés à la disposition d’une autre entreprise pour exécuter une tâche ou une mission. Ce prêt peut être licite …

Conditions particulières de travail

Salarié

Le salarié se définit comme une personne physique liée à un employeur par la conclusion d’un contrat de travail et par une relation de subordination …

Conditions particulières de travail

Salarié détaché

Le salarié détaché est le salarié que l’employeur met à disposition d’une autre entreprise, sous l’autorité de laquelle il exécutera des travaux, et sans que …

Conditions particulières de travail

Salarié expatrié

Le salarié expatrié est le salarié qui exerce une activité professionnelle pour le compte d’une entreprise française, à l’étranger, pour une durée limitée. Il …

Conditions particulières de travail

Seniors

Des mesures existent pour favoriser l'embauche et la réinsertion des seniors suite à la perte d’un emploi. Le « CDD senior » est spécialement adapté aux …

Conditions particulières de travail

Sous-traitance

La sous-traitance se définit comme l’opération par laquelle une personne (l’entreprise principale ou donneur d’ordres) confie à une autre (le sous-traitant), …

Conditions particulières de travail

Télétravail

Le télétravail désigne « toute forme d'organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait également pu être exécuté dans les locaux de l'employeur …

Conditions particulières de travail

Température

La température de locaux annexes, tels que locaux de restauration, locaux de repos, locaux pour le personnel de permanence, locaux sanitaires et locaux de …

Conditions particulières de travail

Travail à domicile

Est considéré comme travailleur à domicile le salarié répondant aux conditions suivantes :

  • rémunération forfaitaire ;
  • exécution, pour le compte d’un ou …
Conditions particulières de travail

Travail à temps partiel

Le salarié à temps partiel est un salarié dont l’horaire de travail est inférieur à la durée légale hebdomadaire du travail ou, si elle est inférieure, à la …

Conditions particulières de travail

Travail de nuit

Tout travail effectué au cours d'une période d'au moins 9 heures consécutives comprenant l'intervalle entre minuit et 5 heures est considéré comme du travail …

Conditions particulières de travail

Travail dominical

Le principe veut que le repos hebdomadaire soit donné le dimanche.

Le Code du travail prévoit plusieurs exceptions au repos hebdomadaire accordé le dimanche :

Conditions particulières de travail

Travailleur indépendant/Travailleur non salarié

Le travailleur indépendant/travailleur non salarié sont des travailleurs indépendants ou non salariés les entrepreneurs individuels, les artisans, les …

Conditions particulières de travail

Travailleur temporaire

Travailleur (appelé communément intérimaire) salarié par une entreprise de travail temporaire (ou agence d'intérim), dont les services sont loués auprès de …

Conditions particulières de travail

Travail posté

On parle de travail posté pour tout mode d'organisation du travail en équipes selon lequel des travailleurs sont occupés successivement sur les mêmes postes …

Conditions particulières de travail

Vacataire/vacation

Le vacataire/la vacation est le temps attribué ou pris par une personne ayant des compétences particulières pour effectuer un travail donné. En droit social, …

Conditions particulières de travail

Visioconférence

Moyen de communication à distance.

Le CSE peut se réunir par visioconférence par accord entre l’employeur et les membres élus du comité ou, à défaut d’accord, …

Glossaire par lettre
Glossaire par catégorie
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