Actualités en santé & sécurité - 2020

Dans le contexte actuel où l’activité professionnelle et ses modalités d’exercice ont été fortement bousculées, parler du travail représente plus que jamais un besoin essentiel pour les salariés en mal de sens et de projection dans l’avenir. Des espaces de discussion sur le travail peuvent être mis en place. Zoom sur ce dispositif innovant de concertation sociale et de régulation que de plus en plus d’entreprises souhaitent expérimenter.

Une très récente enquête menée par OpinionWay pour la société Empreinte Humaine le montre : 4 personnes sur 10 trouvent inquiétante la reprise du travail sur le terrain. Ce chiffre s’explique en partie par le manque de contrôle et de compréhension que nous avons face à la crise sanitaire actuelle. Face à ce manque de sécurité physique (perçu ou réel), seule notre capacité à mobiliser les ressources de notre cerveau pour reconstruire une certaine stabilité pourra assurer une reprise sereine. Dans ce cadre, la notion de sécurité psychologique joue un rôle prépondérant.

Des salariés peuvent, dans le cadre de leurs fonctions, être amenés à covoiturer dans un véhicule d’entreprise. Les règles de distanciation sociale mises en place pour faire face à l'épidémie de Covid-19 sont-elles applicables lors de ce covoiturage ?

Un nouvel épisode s’ouvre sur la réforme de la santé au travail ! Après avoir reçu un document d’orientation du Gouvernement, les partenaires sociaux ont en effet ouvert une négociation au niveau interprofessionnel le 15 juin dernier. Quel est l’objet de cette négociation ?

Compte tenu de l’amélioration des conditions sanitaires, le ministre du Travail a publié, le 24 juin dernier, la phase 3 du protocole de déconfinement. Les Editions Tissot vous proposent un retour sur les dispositions « santé travail » de ce protocole.

Météo France annonce des « vagues de chaleur » cet été… et la redoutable (et redoutée) période de canicule. Comment y faire face dans le contexte de crise sanitaire actuel ? Une instruction interministérielle précise les adaptations du Plan national canicule à mettre en œuvre dans le cadre de l’épidémie de Covid-19.

Les conditions dans lesquelles une activité est exercée dépendent de la conception des lieux et des situations du travail. Il est alors important de prendre en considération la prévention des risques professionnels et les enjeux de la santé au travail dans cette phase de conception.

Depuis l’annonce d’Olivier Véran sur les modalités de prise en charge au titre de la législation professionnelle des infections Covid-19, le 23 mars dernier, les réflexions étaient au point mort. Par communiqué du 30 juin dernier, le ministère du Travail a apporté des précisions sur le sujet, en attendant la parution des textes définitifs.

Le monde de l’économie sociale et solidaire – soit environ 11 % de l’emploi salarié – a été fortement mobilisé ces derniers mois. L’édition 2020 du baromètre de la qualité de vie au travail administré par Chorum et un questionnaire pour tirer les enseignements de la crise mettent en lumière les facteurs de protection et de risques dans ce secteur ainsi que des pistes d’amélioration de la QVT.

Un salarié en arrêt de travail peut informer son employeur de son souhait de reprendre son travail avant le terme de son arrêt.

Le CSE ou la commission santé, sécurité et conditions de travail est chargé de mener une enquête lorsque survient dans l’entreprise un accident du travail (AT), une maladie professionnelle (MP) ou à caractère professionnel. Cette enquête permet d’analyser objectivement leurs causes. Elle doit reposer sur une démarche méthodologique précise, ce qui requiert une appropriation de connaissances particulières ainsi qu’une organisation collective importante.

Certaines mesures prises en matière de gestion des accidents du travail et maladies professionnelles pendant l’état d’urgence sanitaire n’étaient pas claires et étaient sujettes à interprétation. Certaines précisions viennent d’être apportées.

A la question, quel est le syndrome des temps modernes en matière de risques psychosociaux (RPS), beaucoup d’entre nous répondraient le burn out. Oui mais… pas que ! Un arrêt du 2 juin, rendu par la cour d’appel de Paris, portant sur le « bore out » en témoigne.

Dans une précédente interview, Thibaud Brière, philosophe, nous expliquait quels étaient les intérêts et dérives du management participatif. Il précise ici les principes à appliquer pour que le management participatif porte ses fruits.

S’il existe des sujets plus sensibles que d’autres en matière de prévention des risques professionnels, celui du sexisme au travail en fait partie. Comment aborder et traiter cette problématique, afin de construire une politique de prévention adaptée ?

Quelle que soit la manière dont la période de confinement a été vécue, chaque situation engendre son lot de difficultés. Cependant, ces différences dans le vécu de la crise peuvent amener incompréhensions et jalousies dans un collectif déjà fragilisé par la distanciation. Comment expliquer ce phénomène ? Comment recréer du lien au sein des équipes de travail ?

Les missions des services de santé au travail sont définies dans le Code du travail et sont exclusivement préventives. Ces services peuvent être organisés sous différentes formes.

L’employeur doit tenir un document unique recensant et évaluant les risques pour la sécurité et la santé des salariés identifiés dans chaque unité de travail de l’entreprise et de l’établissement.

La CPAM peut décider de suspendre le versement des indemnités journalières de Sécurité Sociale (IJSS) lorsque l’assuré ne remplit plus les conditions pour les percevoir. L’assuré peut contester cette décision moyennant le respect d’un délai de recours. Explication sur le point de départ à compter duquel courent les délais de recours lorsque l’assuré n’a pas réceptionné le courrier lui notifiant la décision de la CPAM…

La loi de modernisation de la justice de 2016 prévoyait la suppression de la Cour nationale de l’incapacité et de la tarification de l’assurance des accidents du travail (CNITAAT) au 1er janvier 2019. Afin d’ajuster ce calendrier à la réalité de la juridiction, et notamment au nombre des dossiers en cours, cette mesure a été décalée une première fois au 31 décembre 2020 puis une seconde au 31 décembre 2022.

La prévention des risques professionnels contribue-t-elle à la performance de l’entreprise ? L’INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité), après avoir présenté un panorama des concepts et points de vue existants en la matière, participe à un projet expérimental au sein de la branche AT-MP de la CNAM-TS initié en novembre 2018. Pierre CANETTO, chargé de mission à l’INRS, nous éclaire sur l’état de l’avancement de ce projet, conduit sur 4 ans.

Dans son rapport « Digitalisation et sécurité-santé au travail », l’agence européenne en santé et sécurité au travail analyse l’impact des différentes technologies du digital sur les conditions de travail. Ce rapport met en évidence une balance entre opportunités et risques avant de proposer des pistes de prévention. Retrouvez-en ici les points essentiels.

Les opérations sur les installations électriques nécessitent une habilitation électrique. L'habilitation électrique est, pour l'employeur, le fait de reconnaître la capacité d'une personne à accomplir en toute sécurité, en présence du risque électrique, différentes tâches qui lui sont dévolues.

Avec le déconfinement et dans la continuité du 17 mai (journée mondiale contre l'homophobie et la transphobie) vient le temps de reprendre et de renforcer la lutte contre les discriminations, notamment à l’encontre des salariés LGBT+. Chiffres clés, impacts pour la santé au travail et prévention, Alain Gavand, vice-président de la fédération l’autre cercle, nous livre son analyse suite au baromètre 2020 publié sur le sujet.

Les employeurs doivent mettre à la disposition de leurs travailleurs des équipements de travail nécessaires, appropriés au travail à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et leur sécurité. Les vérifications périodiques de ces équipements auxquels les employeurs doivent procéder ou faire procéder ont été adaptées pendant la période d’urgence sanitaire.

Parmi les très nombreuses questions qui se posent autour de la reprise/poursuite d’activité figure celle sur l’opportunité de mettre à disposition des masques. Et si cette décision est prise, quels types de masques ? Le Gouvernement apporte quelques éclairages dans une foire aux questions.

Le 11 mai 2020 restera sans doute dans les mémoires comme la date du « déconfinement » dans notre pays. Pour un grand nombre d’entreprises, cela signifie la reprise du travail ou son aménagement pour permettre la continuité de l’activité. Mais comment assurer la protection de la santé des salariés dans ce contexte ? Quelles précautions prendre ? Le protocole national de déconfinement apporte des précisions et encadre les conditions de la reprise.

Alors que l’état d’urgence sanitaire a été prorogé jusqu’au 10 juillet 2020, les modalités de prescription de certains arrêts de travail par le médecin du travail ont été précisées par décret paru au Journal officiel du 12 mai 2020. Ces dispositions sont applicables du 13 au 31 mai, sous réserve d’une éventuelle prorogation.

Quelle que soit la sphère de vie dans laquelle il intervient, le changement est caractérisé par l'ambivalence des personnes qui le vivent : l’attrait pour la nouveauté se mêle à l’incertitude liée à l’abandon d’une situation maîtrisée. Dans ce cadre, les “résistances” au changement semblent presque inévitables et sont d’autant plus tenaces que le changement est subi ou imposé.

La crise du Covid-19 amène de nombreux changements qui bouleversent nos repères et nos habitudes quotidiennes ainsi que notre vision du futur et nos projets… y compris professionnels.

Le management dit « participatif » est de plus en plus promu en entreprise. Dans cette interview, Thibaud Brière, philosophe, nous explique de quoi il s’agit, comment le mettre en place et quel est son intérêt.

A la suite d’un arrêt de travail, un salarié peut reprendre son travail à temps partiel pour motif thérapeutique. Cette mesure peut être prescrite par le médecin traitant lorsqu’il juge que la reprise d’une activité peut contribuer à son rétablissement mais que celle-ci ne peut pas se faire à temps plein.

Alors que l’épidémie de Coronavirus est installée en France, l’État d’urgence sanitaire donne lieu à une multitude de textes permettant d’adapter chaque situation au contexte extraordinaire que nous traversons. La procédure de reconnaissance des accidents du travail et maladies professionnelles ne déroge pas à la règle.

Le télétravail de tout ou partie de vos salariés ne devrait pas interrompre les rendez-vous santé sécurité réguliers que constituent les causeries ou 1/4 d’heure sécurité, bien au contraire. Il est tout à fait envisageable d’organiser une "télé-causerie" ou un "télé-1/4 d’heure". La situation de crise sanitaire que nous traversons peut même être l’opportunité d’instaurer ce moment d’échange hebdomadaire ou mensuel.

La situation actuelle a un impact sur la santé mentale et développe notamment la détresse psychologique et les troubles anxieux. En parallèle, on assiste à un phénomène plus inquiétant de raréfaction des facteurs de protection et une augmentation des facteurs de risque des salariés qui favorisent considérablement l’apparition du burn out.

Le comité social et économique s’est substitué aux anciennes instances représentatives du personnel et a, à ce titre, repris les missions qui étaient anciennement dévolues au CHSCT.

Comment assurer les visites auprès du médecin du travail et des autres professionnels de santé au travail en cette période de crise sanitaire ? Des mesures exceptionnelles ont été prises pour autoriser le report de certaines visites. Mais pour d’autres, la téléconsultation peut être une solution, sous conditions. Le Ministère du Travail donne quelques éclairages.

Les indicateurs d'accident du travail sont très nombreux mais les plus couramment utilisés sont le taux de fréquence et le taux de gravité.

Lorsque les employeurs procèdent à une évaluation des risques, notamment dans le cadre de l’épidémie de Covid-19, celle-ci doit être détaillée dans le document unique d’évaluation des risques professionnels qui doit faire l’objet d’une actualisation. Cette règle vient d’être rappelée dans une ordonnance de référé du 9 avril 2020.

Pendant cette période que nous sommes en train de traverser, les employeurs, s’ils poursuivent ou reprennent leur activité, doivent assurer la sécurité et protéger la santé des travailleurs. Ils doivent évaluer les risques et mettre en place des mesures spécifiques. Si cette évaluation et ces mesures ne permettent pas une maîtrise appropriée des risques émanant du Covid-19, gare aux sanctions.

Afin de vous aider à donner vie au 1/4 d’heure sécurité, les Editions Tissot vous proposent des fiches d’animations prêtes à l’emploi. Face à la crise sanitaire actuelle, une nouvelle fiche « Je travaille en situation de pandémie » vient de paraître.

L’ordonnance du 1er avril 2020 prévoit que certaines visites médicales peuvent être reportées. Les modalités d’application des reports notamment pour les travailleurs qui font l’objet d'un suivi adapté ou régulier ou d'un suivi individuel renforcé (travailleurs de nuit, travailleurs handicapés ou titulaires d'une pension d'invalidité, mineurs, femmes enceintes, venant d'accoucher ou allaitantes, etc.) viennent d’être précisées par décret.

Qu’il soit contraint ou volontaire, le travail à distance demande des ajustements de la part des collaborateurs comme des managers afin de conserver un climat de travail stimulant et une motivation commune. Parmi ces ajustements, il est notamment nécessaire de préserver l’expression de la reconnaissance. Quelles sont les différentes formes de reconnaissance ? Comment l’exprimer à distance ?

MBTI, Sosie, DISC, PAPI, Big Five : de nombreuses entreprises ont recours aux outils d’évaluation de la personnalité dans le cadre de recrutement ou d’accompagnement de salariés. Mobilisés dans une perspective individuelle, ils n’atteignent pas leur plein potentiel d’utilité. Pourquoi et comment tirer profit de ces outils, dans une optique plus relationnelle et collective ?

La crise sanitaire liée au Covid-19 a précipité dans de nombreuses entreprises la mise en place du télétravail et amené ainsi nombre de salariés et managers à se questionner sur l’efficacité de ce dispositif. Point sur les avantages et limites du télétravail – et sur les apprentissages qui pourront découler de cette période.

La conduite de certains équipements présentant des risques particuliers, en raison de leurs caractéristiques ou de leur objet, est subordonnée à l'obtention d'une autorisation de conduite délivrée par l'employeur.

Afin de faire face à la crise sanitaire que nous traversons, les modalités de l’exercice par les services de santé au travail de leurs missions et notamment le suivi de l'état de santé des salariés ont été modifiées par ordonnance. Le médecin du travail est désormais habilité à prescrire des arrêts de travail.

Alors que le Président de la République et la ministre du Travail ont encouragé les travailleurs qui le pouvaient à poursuivre leur activité professionnelle, la question de la santé et de la sécurité des salariés prend une autre dimension dans le contexte exceptionnel que traverse la France. L’Académie nationale de médecine vient de faire part de ses recommandations sur le sujet.

Les entreprises qui poursuivent leur activité pendant la crise sanitaire actuelle doivent prendre des mesures afin d’assurer la santé et la sécurité des salariés. La rédaction d’un plan de continuité de l’activité (PCA) peut aider les employeurs à penser et organiser le maintien de l’activité tout en assurant la protection des salariés.

Accréditation, habilitation, certification, ces trois notions sont très souvent confondues alors même que leurs finalités ne sont pas les mêmes.