Définition de alcool au travail

L’introduction et la consommation d’alcool sont interdites dans l’enceinte de l’entreprise. L’employeur a d’ailleurs l’interdiction de laisser entrer ou séjourner dans les lieux de travail des personnes en état d’ivresse.

Cependant, des tolérances existent : le vin, la bière, le cidre et le poiré (jus de poire fermenté) sont autorisés dans l’entreprise, à la cantine ou lors d’une occasion particulière (pot après une réunion, fête de fin d’année, etc.), néanmoins l’employeur peut restreindre, voire interdire totalement l’alcool au travail en le précisant dans le règlement intérieur (ou une note de service à défaut de règlement intérieur).

Conduit par son obligation de sécurité de résultat, l’employeur peut réaliser lui-même des contrôles d’alcoolémie puisque cela ne constitue pas un acte médical. Mais attention, ces contrôles sont soumis à de strictes conditions, notamment :

le travail effectué par le salarié doit être de nature à exposer les personnes ou les biens à un danger comme, par exemple, la conduite de machines ;
le contrôle doit être accompagné de garanties comme la présence d’un tiers et la possibilité d’une contre-expertise.

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