Travail en équipes successives alternantes : une notion qui résiste aux chevauchements d’horaires et aux temps morts
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Accompli au-delà d'une certaine durée et d'une certaine fréquence, le travail en équipes successives alternantes constitue un facteur de risques professionnels à déclarer au titre du C2P. Un rythme d’activité marqué par des temps morts ou des chevauchements d’horaires ne peut, en revanche, autoriser l’employeur à exclure les salariés du dispositif.
Travail en équipes successives alternantes : un facteur de risques à prendre en compte pour le C2P
Le compte professionnel de prévention (C2P) est un dispositif destiné à tous les salariés surexposés, malgré l’application de mesures de protection, à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels.
L’ouverture et l’alimentation d’un C2P s’imposent, entre autres, lorsqu’un salarié est assujetti à certains rythmes de travail comme le travail en « équipes successives alternantes ».
Cette notion recouvre tout mode d’organisation du travail selon lequel :Â
- un collectif de salariés occupe successivement les mêmes postes de travail ;
- sur une période donnée (jour, semaine) ;
- et selon un certain rythme, y compris rotatif, de type continu ou discontinu.
Illustration
Le travail posté, tel que les 3x8, 2x8, 2x12, matérialise le plus clairement cette définition. Pour autant, d’autres rythmes d’activité, plus irréguliers, peuvent également y être associés (ex : rotations 24h/24 sans interruption la nuit et les jours fériés mais avec interruption le week-end, rotations 16h/24 sans activité la nuit et le week-end).
Naturellement, cette forme de travail atypique soulève de nombreux risques pour la santé des salariés (ex : isolement social, troubles du sommeil, anxiété, dépression, déséquilibre métabolique et endocrinien).
Mais attention, pour être considéré comme surexposé à ce facteur de risques, le salarié doit exercer une activité en « équipes successives alternantes » :
- au moins une heure entre minuit et 5 heures du matin ;
- durant 50 nuits par an minimum.Â
Rappel
Les droits acquis par les salariés, exprimés sous la forme de points, peuvent être mobilisés à diverses fins. Pour en savoir davantage sur l’utilisation du C2P, l’Assurance maladie organise un webinaire sur le sujet, à l’attention des salariés, le 13 novembre 2025.
Travail en équipes successives alternantes : compatible avec des temps morts et des chevauchements d’horaires
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