Comment réagir face au harcèlement au travail ? Schéma pour mieux comprendre vos leviers d’action

Publié le 03/04/2024 à 07:43·Modifié le 23/02/2026 à 10:09

Le harcèlement moral ou sexuel en entreprise peut engendrer des conséquences graves sur la santé mentale et physique des salariés, mais aussi sur le climat social de l’entreprise. Face à une suspicion ou à des faits avérés de harcèlement, il est indispensable de connaître les étapes clés de la procédure pour agir efficacement et protéger les collaborateurs. Ce schéma synthétique à télécharger vous guide pas à pas dans les démarches à entreprendre en cas de harcèlement au travail.

Accéder au téléchargement

Harcèlement au travail : de quoi parle-t-on ?

Le harcèlement, qu’il soit moral ou sexuel, se manifeste par des agissements répétés pouvant porter atteinte à la dignité du salarié, dégrader ses conditions de travail ou créer un environnement intimidant, hostile, ou humiliant. Il peut provenir d’un supérieur hiérarchique, d’un collègue, ou même d’un tiers extérieur à l’entreprise.

En tant qu’employeur, représentant du personnel ou RH, votre rôle est central dans la prévention de ces comportements, mais aussi dans leur traitement rapide et rigoureux.

Que faire en cas de suspicion ou de faits de harcèlement ?

Le schéma à télécharger détaille les étapes clés à suivre :

  1. Identifier la situation : une alerte peut être lancée par la victime, un collègue, ou un représentant du personnel. Il est crucial de recueillir les faits de manière objective.
     
  2. Informer les acteurs compétents : le CSE doit être alerté et, si nécessaire, un médiateur peut être saisi.
     
  3. Engager une enquête : menée en interne avec les représentants du personnel ou confiée à une personne externe (inspection du travail, cabinet spécialisé, etc.).
     
  4. Protéger les personnes impliquées : mutation temporaire, aménagement du poste, voire mise à pied conservatoire peuvent être envisagés.
     
  5. Analyser les résultats : si les faits sont avérés, l’auteur peut faire l’objet d’une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu’au licenciement. En cas de doute ou d’absence de preuve, d'autres mesures peuvent être proposées à la victime.
     
  6. Recours externes : à défaut de résolution ou en cas de conflit persistant, la victime peut saisir le conseil de prud’hommes ou le tribunal correctionnel.
     

Le schéma inclut également l’importance de l’information du médecin du travail, acteur clé dans l’évaluation de l’impact sur la santé du salarié.

Téléchargez ce schéma pratique gratuitement

📌 Pour avoir une vue claire et structurée des étapes à suivre.
 

📌 Pour soutenir les victimes et sécuriser vos pratiques RH.
 

📌 Pour agir dans le respect du cadre légal tout en prévenant les litiges.
 

📌 Pour faciliter le dialogue entre employeur, CSE et salariés.


📌 Pour formaliser votre démarche de prévention et gestion du harcèlement.

En un seul coup d’œil, ce document permet de visualiser les circuits d’alerte, de médiation et de sanction, tout en rappelant les obligations légales des employeurs. Il s’agit d’un outil de sensibilisation aussi utile en interne (managers, RH) qu’à destination des membres du CSE.

Nos actualités sur le sujet