La prévention des risques biologiques sur les lieux de travail

L’exposition à ces risques peut être intentionnelle, c’est-à-dire lors des travaux de laboratoire ou de recherche, ou bien potentielle du fait de l’activité professionnelle, comme par exemple, le traitement des eaux d’épuration, l’élimination des déchets d’activités de soins (DASRI), les services funéraires, la maintenance et la climatisation, etc.

Quelle que soit l’activité professionnelle exercée par les travailleurs, l’employeur doit obligatoirement identifier les dangers liés aux agents biologiques et les évaluer. Pour le faire, il doit comprendre et utiliser la chaîne de transmission des agents biologiques constituée par les éléments suivants :

• le réservoir : c’est la source, le lieu dans lequel s’accumulent et prolifèrent les agents biologiques, comme par exemple, la salive d’un être vivant, une seringue abandonnée, le sang d’un animal, etc. ;
• les portes de sortie du réservoir ou les modes d’accès des travailleurs au réservoir, tels que l’urine d’un animal, les fientes d’oiseux, etc. ;
• les portes d’entrées : les transmissions par voie aérienne, par contact avec les muqueuses et la peau, par voie sanguine lors d’une piqûre ou d’une blessure ou par voie digestive ;
• l’hôte potentiel : il s’agit du travailleur qui se trouve au bout de la chaîne de transmission et, qui peut être contaminé par l’agent biologique à son poste de travail s’il n’est pas protégé.

A partir de ces données, l’employeur doit définir une gravité de dommage potentiel et estimer une probabilité d’exposition aux risques, de manière à les hiérarchiser et déterminer les mesures de prévention les plus urgentes à mettre en œuvre.

Quelles sont les mesures de prévention à mettre en place?

L’employeur doit, le plus en amont possible, c’est-à-dire à partir du réservoir (la source), mettre en place les mesures de prévention des risques suivantes :

1. Mesures de prévention techniques :

• éviter l’utilisation d’un agent biologique dangereux en le remplaçant par un agent qui ne l’est pas ou qui est moins dangereux, lorsque la nature de l’activité le permet, en tenant compte des conditions d’emploi et de l’état des connaissances ;
• assurer la sécurité par le traitement approprié du tri, de la collecte, du stockage, du transport et de l’élimination des déchets;
• déterminer les méthodes de travail et les mesures de contrôle technique ou de confinement pour éviter ou réduire le risque de propagation des agents biologiques sur les lieux de travail ;
• améliorer la ventilation et l’assainissement de l’air des locaux de travail, afin de réduire le risque de transmission par inhalation ;
• etc.

2. Mesures de prévention liées à l’organisation du travail :

• rédiger des plans à mettre en œuvre en cas d’accidents impliquant des agents biologiques pathogènes ;
• limiter le nombre des travailleurs exposés au niveau le plus bas possible ou susceptibles de l’être aux agents biologiques ;
• etc.

3. Mesures de prévention liées à la formation et l’information :

• informer les salariés sur les risques liés aux agents biologiques et sur l’application des mesures d’hygiène ;
• signaler le risque biologique en affichant le panneau prévu à cet effet ;
• mettre en place des formations adaptées aux postes de travail et à la nature des tâches à réaliser ;
• etc.

4. Mesures de prévention liées aux équipements de protection individuelle (EPI) :

• fournir des équipements de protection individuelle appropriés (gants à usage unique, gants anti coupures, protection respiratoires, lunettes, etc.) ;
• prévoir des vêtements de protection et de chaussures différents des ceux de ville ;
• etc.

5. Mesures de prévention liées à la médecine du travail :

• tous les travailleurs exposés ou susceptibles d’être exposés aux risques biologiques bénéficient d’une surveillance médicale lorsque l’évaluation des risques les a mis en évidence, quelle que soit la nature du risque, que l’agent soit classé ou non ;
• le médecin du travail peut recommander certaines vaccinations aux travailleurs non immunisés lorsqu’un risque biologique existe et que les techniques de protection collectives et individuelles ne suffisent pas.
• etc.

A noter que les femmes enceintes doivent faire l’objet d’une information particulière sur les risques liés à leur état. Autant que possible, l’affectation à un poste sans risque est recommandée. De même, le personnel des entreprises extérieures doit bénéficier d’une formation ou information spécifique. Le risque biologique, souvent difficile à détecter et inconnu des salariés des entreprises extérieures, doit être répertorié et pris en compte dans le plan de prévention.

La prise en compte des risques biologiques sur les lieux de travail n’est donc pas évidente à appréhender. Afin de vous aider à mettre en place les mesures de préventions adéquates, n’hésitez pas à vous référer au thème « La prévention des risques professionnels » de la publication « Schémas commentés en santé et sécurité au travail », et à suivre une des formations proposées en « Santé sécurité au travail ».

La politique de l’hygiène et de la sécurité au travail au sein de votre entreprise doit être rigoureuse. N’oubliez pas de procéder à des vérifications afin de contrôler le taux d’exposition de vos travailleurs aux risques biologiques. Pour vous aider, téléchargez le dossier de synthèse « Santé sécurité au travail : les contrôles et vérifications obligatoires ».

Santé sécurité au travail : les contrôles et vérifications obligatoires (Pdf | 38 p. | 1510 Ko)

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Sources : Le décret n° 94–352 du 4 mai 1994 (mesures de prévention du risque biologiques), l’arrêté du 4 novembre 1993 modifié (pictogramme spécifique aux risques biologiques) L. 4121–2 (les principes généraux de prévention), L. 4142–3 (formation des salariés), R. 4624–10 à R. 4624–11 (surveillance médicale renforcée), R. 4426–6 (vaccination comme mesure supplémentaire) et le TJ 24 (risques biologiques – INRS).