Remplacer un élu du CSE : comment procéder ?
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Attention
La réglementation a pu évoluer depuis la publication de cet article. Pensez à vérifier les textes en vigueur.
Il peut arriver que certains élus au CSE quittent leur fonction volontairement ou involontairement, temporairement ou définitivement. Que la cause de ce départ soit liée à un souhait de quitter l’instance, à la rupture ou à la suspension de l’exécution du contrat de travail, il convient alors d’envisager les différentes options permettant le remplacement de l’élu absent.
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Thématique : Comité social et économique (CSE)
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