J’organise la veille réglementaire pour respecter mon obligation de résultat en santé sécurité

Le contexte réglementaire des risques professionnels évolue en permanence. Or l’employeur ne peut mettre en place une démarche de prévention conforme s’il ne connaît pas ses obligations. Obtenir l’information dans les meilleurs temps est une priorité, passant souvent par une externalisation de la veille, mais ne constitue pas une finalité : encore faut-il organiser l’information pour l’utiliser en temps voulu.

Veille réglementaire en hygiène et sécurité : l’information, la première étape de la prévention

Les travaux interdits aux mineurs ou le risque amiante ont notamment connu de récentes modifications. Connaissez-vous le détail de ces nouveautés ? Tout employeur est présumé connaître l’ensemble des obligations juridiques pesant sur lui. Procéder à une veille juridique est donc un impératif pour faire face à votre obligation de résultat en matière de sécurité. Comme vous l’expose la documentation « Réglementation en Santé et Sécurité au travail », la veille réglementaire vous permettra de réussir la mise à jour du document unique d’analyse des risques professionnels. Et d’évaluer la conformité de votre entreprise aux nouvelles, voire futures, mesures réglementaires.

Veille réglementaire en hygiène et sécurité : externaliser la veille pour ne rien manquer

Face à l’importance des informations à traiter, mettre en place une veille peut faire peur aux employeurs. Textes de loi, directives européennes, jurisprudences, circulaires, recommandations CNAMTS ou INRS, etc., il existe en effet une multitude de sources à suivre ! Le travail s’avère compliqué pour les non-initiés. Confier la réalisation de la veille à un spécialiste extérieur est souvent le parti pris des PME. Si elle peut être totale, une externalisation partielle présente l’avantage d’un moindre coût. Elle vous permet de bénéficier d’informations exhaustives et d’analyses générales, à vous ensuite d’en apprécier la portée dans votre entreprise. La documentation « Réglementation en Santé et Sécurité au travail » répond parfaitement à vos besoins en la matière, en vous fournissant toutes les dernières évolutions légales et réglementaires chaque mois par internet. L’accès à l’information ne vous posera plus de problème !

Veille réglementaire en hygiène et sécurité : mettre en place des outils de synthèse et de suivi

Après avoir récupéré les informations et avoir procédé à leur analyse, plusieurs démarches doivent être entreprises. La première étape est d’utiliser ces informations pour vérifier la conformité de votre entreprise au regard des nouvelles exigences réglementaires. Si des non-conformités apparaissent, vous devrez mettre en place des actions pour assurer la protection des salariés. La documentation « Réglementation en Santé et Sécurité au travail » vous guide pas à pas pour réaliser une évaluation de conformité puis un plan d’actions grâce à des modèles prêts à l’emploi. La seconde étape consiste à informer son encadrement et ses équipes des nouvelles exigences réglementaires. L’information doit être partagée pour permettre à tous de veiller au respect des normes. Il vous appartient de déterminer quels doivent être les destinataires et quelle forme doit prendre la communication, en fonction de l’importance et du domaine de la nouveauté.

Vous êtes maintenant en mesure de mettre en place une veille réglementaire efficace. N’oubliez pas de prévoir de faire vivre cette veille et de programmer des mises à jour régulières.

Grâce à la documentation « Réglementation en Santé et Sécurité au travail », vous accédez aux conseils de nos experts pour créer une organisation fonctionnelle en matière de veille réglementaire. Vous disposerez à la fois d’informations fiables dans les meilleurs délais ainsi que de tous les outils pour exploiter ces informations dans vos démarches de prévention.

Nous vous proposons donc de tester gratuitement la documentation « Réglementation en Santé et Sécurité au travail » pendant 15 jours. Vous pourrez découvrir les dernières réglementations relatives aux principaux risques liés à vos activités. Description claire et accessible, outils pratiques et liste des textes réglementaires sont à votre disposition.