Les 57 nouveautés en droit social au 1er janvier 2024 qui intéressent le BTP
Attention
La réglementation a pu évoluer depuis la publication de cet article. Pensez à vérifier les textes en vigueur.
Les nouveautés sociales au 1er janvier 2024 sont particulièrement nombreuses.
Plus d’une cinquantaine de mesures intéressent les employeurs du BTP.
Elles sont issues de 10 lois différentes, ainsi que d’une vingtaine d’autres textes.
Certains changements sont prévus de longue date alors que d’autres datent des derniers JO de l’année 2023.
Les thématiques abordées sont très diverses : rémunération, formation professionnelle, aides à l’emploi, ou encore santé et sécurité au travail.
Voici quelques exemples de mesures traitées :
- la DFS;
- les hausses exceptionnelles de cotisation ;
- le nouveau régime social et fiscal de la PPV ;
- le refus d’une proposition de CDI.
Les nouveautés sociales au 1er janvier 2024 sont particulièrement nombreuses.
Plus d’une cinquantaine de mesures intéressent les employeurs du BTP.
Elles sont issues de 10 lois différentes, ainsi que d’une vingtaine d’autres textes.
Certains changements sont prévus de longue date alors que d’autres datent des derniers JO de l’année 2023.
Les thématiques abordées sont très diverses : rémunération, formation professionnelle, aides à l’emploi, ou encore santé et sécurité au travail.
Voici quelques exemples de mesures traitées :
- la DFS;
- les hausses exceptionnelles de cotisation ;
- le nouveau régime social et fiscal de la PPV ;
- le refus d’une proposition de CDI.
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