Le rôle des services de prévention et santé au travail dans la prévention des risques professionnels

Les risques professionnels correspondent aux risques de danger pour la sécurité et la santé physique et/ou mentale, auxquels sont exposés les salariés durant leur activité professionnelle.

Les SPST ont pour rôle de participer à la prévention des risques professionnels.

Les SPST sont composés d’une équipe pluridisciplinaire comprenant :

• des médecins du travail ;

• des collaborateurs médecins ;

• des internes en médecine du travail ;

• des intervenants en prévention des risques professionnels ;

• des infirmiers.

Une entreprise peut bénéficier de son propre SPST qui peut assurer le suivi individuel de l'état de santé des travailleurs, salariés ou non, qui exercent leur activité sur le site de l'entreprise.

Plusieurs entreprises peuvent également décider de se regrouper pour créer un service de prévention et santé au travail interentreprises (SPSTI).

Chaque SPST doit faire l’objet d’un agrément valable pour une durée de 5 ans.

Les SPST ont pour mission d’assurer la santé et la sécurité au travail et d'éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail. Ils contribuent à la réalisation d'objectifs de santé publique afin de préserver, au cours de la vie professionnelle, un état de santé du travailleur compatible avec son maintien en emploi.

Afin d’assurer leurs missions les SPST :

• conduisent les actions de santé au travail, pour préserver la santé physique et mentale des travailleurs tout au long de leur parcours professionnel ;

• apportent leur aide à l'entreprise, de manière pluridisciplinaire, pour l'évaluation et la prévention des risques professionnels ;

• conseillent les employeurs, les travailleurs et leurs représentants sur les dispositions et mesures nécessaires pour éviter ou diminuer les risques professionnels ;

• accompagnent l'employeur, les travailleurs et leurs représentants dans l'analyse de l'impact sur les conditions de santé et de sécurité des travailleurs de changements organisationnels importants dans l'entreprise ;

• assurent la surveillance de l'état de santé des travailleurs en fonction des risques concernant leur santé au travail et leur sécurité et celle des tiers, des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels ;

• participent au suivi et contribuent à la traçabilité des expositions professionnelles et à la veille sanitaire ;

• participent à des actions de promotion de la santé sur le lieu de travail, dont des campagnes de vaccination et de dépistage, des actions de sensibilisation aux bénéfices de la pratique sportive et des actions d'information et de sensibilisation aux situations de handicap au travail, dans le cadre de la stratégie nationale de santé.

Les SPST ont un rôle très important dans la prévention des risques professionnels et peuvent être d’une aide importante pour l’employeur notamment dans l’évaluation des risques professionnels.

Les SPST peuvent assister aux réunions du conseil économique et social pour tout ce qui concerne les questions relatives à la santé et à la sécurité des travailleurs.

Les SPST suivent l’état de santé des travailleurs et apportent des conseils aux employeurs dans le cadre des risques professionnels. Le suivi de l’état de santé des salariés peut se faire lors des visites médicales.

Les SPST jouent un rôle dans la prévention des risques professionnels des salariés notamment dans le cadre des visites médicales.

Les visites médicales que les salariés doivent obligatoirement passer sont les suivantes :

• la visite d’information et de prévention ;

• les visites de suivi médical normal, adapté et renforcé ;

• la visite de mi-carrière ;

• la visite de reprise après une absence du salarié.

Lors de ces visites les SPST peuvent déceler une inadaptation du salarié à son poste et ainsi proposer des aménagements, des transformations et/ou des mesures d’adaptations du poste de travail, afin de permettre au salarié de pouvoir exercer convenablement son activité professionnelle. L'employeur doit alors suivre les préconisations délivrées par le SPST.

Il est possible pour l’employeur de demander des précisions ou des conseils au SPST afin d’aménager le poste de travail d’un salarié.